Recylex condamné à verser près de 8 milions d’euros d’indemnités à d’anciens salariés

PARIS, 1 février 2017 (AFP) – Recylex a été condamné par la cour d’appel de Douai (Nord) à verser près de 8 millions d’euros d’indemnités à d’anciens salariés de Metaleurop Nord, a indiqué mercredi le groupe de recyclage de métaux qui envisage de se pourvoir en cassation.

« La cour d’appel a (…) condamné Recylex SA à verser à chacun des 187 anciens salariés de Metaleurop Nord SAS, un montant compris entre 15.000 euros et 53.000 euros à titre d’indemnités pour perte de chance, ainsi que 400 euros à titre de frais, représentant un montant total de 7.759.800 euros », selon un communiqué.

Le groupe précise également qu’il « étudie avec ses conseils la possibilité de se pourvoir en cassation ».

Ces 187 demandes d’indemnisation avaient été initiées en 2010 pour licenciement sans cause réelle et sérieuse.

La cour d’appel, qui avait condamné le groupe français mardi sans dévoiler le montant des indemnités, a « considéré que Recylex SA avait commis des fautes ayant causé un préjudice aux anciens salariés de Metaleurop Nord SAS », poursuit Recylex.

En 2013, en première instance, le groupe avait été condamné à verser environ 9 millions d’euros aux anciens employés de Metaleurop Nord.

« Ces décisions sont exécutoires dès leur notification, Recylex disposant de ressources financières suffisantes pour y faire face », indique encore le groupe, ajoutant que ces demandes d’indemnisation « avaient été provisionnées dans les comptes de Recylex SA ».

La cotation de l’action Recylex, qui avait été suspendue dans l’attente de la décision de la cour d’appel, reprendra jeudi, à l’ouverture de la Bourse.

Dans le lourd dossier concernant la fermeture en 2003 de la fonderie de Metaleurop Nord, implantée à Noyelles-Godault (Pas de Calais), Recylex a déjà été condamné à indemniser 587 anciens salariés à hauteur de 16,5 millions d’euros.

La fermeture du site avait provoqué le licenciement de 830 personnes et l’indemnisation avait été financée dans le cadre du plan de continuation de l’entreprise, qui s’est achevé fin 2015.

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