La lettre du 10 décembre 2015
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Même chahuté, le marché de la formation professionnelle reste un eldorado très attractif

L’attirance des entrepreneurs pour le business de la formation professionnelle ne se dément pas. Le nombre d’intervenants a doublé en dix ans. La relative facilité d’accès au marché et sa taille colossale expliquent la flambée. La qualité de service n’est pas toujours au rendez-vous.

Interrogés en octobre dernier par l’observatoire économique de la profession, les organismes de formation se sont déclarés « en difficulté », principalement pour cause de mise en oeuvre cahoteuse de la réforme induite par la loi du 5 mars 2014. Un texte que les deux tiers d’entre eux apprécient négativement. Tout en pronostiquant une baisse de leur chiffre d’affaires à la fin de l’année, ils ont assuré avoir déjà subi une importante érosion des marges. À peine un sur quatre espère un accroissement de son carnet de commandes l’an prochain. Tout cela sur fond d’intensité concurrentielle, et de renforcement du pouvoir de négociation des acheteurs. Sans parler de la montée en puissance des moocs et autres produits de substitution plus économiques.
Pourtant, le secteur n’a jamais attiré autant d’entrants. Les opérateurs en place sont les premiers à le constater. La moitié estiment que le rush des nouveaux venus est un frein au développement de leur activité, qu’ils ressentent bien avant la tension sur les tarifs. En 2014, selon le dernier rapport d’activité des services de contrôle de la DGEFP, 14815 nouveaux organismes ont déposé un dossier d’enregistrement. La grande majorité a obtenu son visa haut la main. Seuls 2177 postulants ont été recalés, pour des motifs divers: pièces justificatives manquantes ou non transmises, spécialité hors sujet (soin thérapeutique, bien-être, coaching), ou encore défaut de qualification du porteur de projet.
Rien ne semble arrêter l’attractivité de ce secteur. Au 1er janvier 2015, le ministère du Travail estimait le nombre de prestataires à 74144, en hausse de 18% depuis 2012. On dénombrait alors 62658 acteurs, ce qui traduisait déjà une hausse de 6,8% par rapport à 2011. La flambée s’explique par l’importance de la manne. Évalué à 13,6Mds€, le chiffre d’affaires cumulé des intervenants enfle au fil des ans, sous le double effet de la population de stagiaires et de la durée moyenne d’apprentissage.

CONTROLEUne flambée ininterrompue

En outre, le ticket d’entrée reste modeste. Aucun investissement particulier n’est nécessaire, si ce n’est l’embauche de formateurs, pas forcément en CDI. Aucune condition juridique n’est imposée. Il suffit de répondre à quelques obligations administratives, dont les plus importantes restent la déclaration d’activité et le bilan pédagogique et financier.
La première démarche s’impose dès la conclusion d’une convention ou d’un contrat. Mais elle devient caduque si la structure n’a pas d’activité pendant un an. Plus complexe, le bilan pédagogique et financier n’est pas pour autant contraignant. Déclaratif, il est constitué de trois parties. La première identifie la société. La deuxième aborde l’activité annuelle sous l’angle économique. La dernière détaille le nombre et caractérise les stagiaires accueillis. De l’aveu même des organismes de contrôle, ces bilans, remplis de manière hétérogène par les sociétés assujetties, ont leurs limites. En témoigne la faible proportion de professionnels pris en défaut et exclus. Ils étaient seulement 7244 dans ce cas, au 1er janvier 2015.

158 agents de contrôle surveillent plus de 74000 intervenants qui brassent 14mds€ de chiffre d’affaires.

Des contrôles non exhaustifs

Les vérifications effectuées par les Direccte demeurent très sélectives. L’année dernière, elles n’ont porté que sur 630 opérateurs, sur un périmètre financier de 173,6M€, sans commune mesure avec le chiffre d’affaires global du métier. Les dossiers clos en 2014 ont donné lieu à 254 décisions préfectorales de corrections financières, pour un montant total de 19,4M€. Pas de quoi décourager les aventuriers, encore nombreux dans la profession. Même si la Fédération de la formation professionnelle répète que la qualité fait partie de son ADN, tous les organismes n’y adhèrent pas et l’ensemble des cotisants ne dispose pas de certifications ni de labels. La loi de mars 2014 renforce le contrôle a priori. Mais on en ignore encore l’impact réel.

Focus

Cese : début de mandature sur une fausse note

L’Union syndicale Solidaires et son avocat ont jusqu’au 19 janvier pour déposer, comme ils en agitent la menace, un recours en Conseil d’État pour « lui demander de censurer le décret du 19 novembre 215 portant désignation des personnalités associées au conseil économique, social et environnemental ». Motif : le mode de sélection utilisé ne respecte pas la règle de la stricte proportionnalité. Et pour certaines organisations, dont Solidaires, mais aussi la FSU, cela se traduit par la perte d’un siège.
À ce compte, Serge Le Quéau, figure de Sud PTT, membre du conseil scientifique d’Attac France, voit la porte du conseil se fermer sous son nez. C’est le résultat d’ «une discrimination syndicale » avance sa formation. Elle considère que la preuve formelle de cette mise en cause se trouve dans la justification des critères donnée par le Premier ministre, Manuel Valls, dans un courrier adressé aux syndicats. «C’est la première pièce du dossier », confirme un porte-parole. Plus généralement, le gouvernement est accusé de « s’acharner contre le syndicalisme de lutte et de transformation sociale ».
Des appels du pied sont faits à la FSU et à la CGT, en vue d’un combat des « organisations syndicales qui s’opposent aux accords et aux orientations actuelles de détricotage du Code du travail et de remise en cause des acquis des salariés ». Toutes trois avaient soutenu la candidature de Daniel Aschieri à la présidence du conseil. Elles avaient aussi réclamé en vain l’organisation d’un débat entre les trois personnalités en lice, avant le scrutin.
Pour l’heure, le syndicat dirigé par Bernadette Groison se tient à l’écart, à la différence de la CGT. Le 3 décembre, son chef de file au Cese, Fabienne Cru, a exprimé à huis clos la colère de sa confédération face aux premières décisions du président élu, Patrick Bernasconi, issu du Medef. Malgré la nomination d’un des siens, Jean-François Naton, parmi les six vice-présidents, la CGT se dit « exclue de toute présidence de section. Le message est clair : il s’agit de rejeter la première organisation syndicale de ce pays ainsi que toute marque de différence de pensée et d’action. Jamais, dans l’histoire de notre assemblée, une telle situation ne s’est produite ». Sans invoquer un éventuel recours, elle a laissé entendre que « la CGT en tirera toutes les conséquences ».

Ce début de mandature agité n’est pas de nature à redorer le blason de l’institution minée en interne par des problèmes de management. La gestion des quelque 140 salariés a été durement critiquée par la Cour des comptes qui a recommandé en février dernier une réforme des indemnités et du temps de travail. Malgré les nombreuses saisines, son utilité est de plus en plus contestée, au point de déterrer le projet de sa fusion avec le Sénat. Une thèse défendue par le président de l’Assemblée nationale

Entreprises

Technip parie sur les mobilités externes

Dévoilé en juillet dernier, le plan de restructuration du groupe d’ingénierie pétrolière pourrait être plus compliqué que prévu. Les premiers échanges entre direction et syndicats sur les modalités de mise en œuvre révèlent de profondes divergences. La DRH entend régler la suppression de 270 postes d’ici à fin 2016, comme prévu dans son planning. Ses interlocuteurs veulent temporiser.
Technip compte s’appuyer sur un dispositif existant, le plan d’aménagement de la mobilité externe, alias Pame. Inscrit dans l’accord de GPEC en vigueur, il contient un ensemble de mesures susceptibles d’aider les collaborateurs exerçant des métiers en déclin à se reconvertir. Les élus du CCE ne contestent pas l’opportunité du Pame, mais demandent que l’ingénieriste privilégie la mobilité interne. « Il n’est pas question d’accepter des départs, tant que les mesures de maintien de l’employabilité des salariés et de réorientation vers des secteurs porteurs tel qu’annoncées dans le plan stratégique et dans l’accord de GPEC n’auront pas été épuisées », précise l’un des négociateurs. Technip pourrait, selon eux, limiter la casse en réduisant le volume de sous-traitance. La DRH leur rétorque que les mesures d’économies frapperont aussi environ 850 emplois chez les prestataires. En outre, l’activité nécessite le maintien d’un volant de CDD. Technip en a recruté près de 2400 l’an dernier, contre 3850 embauches en CDI, pour un effectif total d’environ 32000 personnes.
Certains insistent sur le risque de perte de know how, alors que le groupe déploie depuis plusieurs années un trésor d’énergie pour favoriser les transmissions de savoir. À en croire la CGT, jusqu’à 200 jobs pourraient être sauvés, en additionnant les palliatifs. Technip, qui fait face à de fortes turbulences sur les marches du pétrole et du gaz, a pour objectif d’économiser 830M€ en deux ans, dont 700M€ dès l’an prochain.

Michelin va réguler le temps de travail des cadres

Une négociation sur le rythme de travail des cadres autonomes est en cours chez Bibendum. Après avoir longtemps nié l’overdose qui menace ses cols blancs, le fabricant de pneumatique a changé son fusil en octobre dernier. Entre-temps, une enquête artisanale de la CFE-CGC auprès du personnel concerné a levé le tabou. Il en ressort que le Bib est à pied d’œuvre durant 43,4 heures par semaine en moyenne. Environ 16% des équipes effectuent plus de 48 heures hebdomadaires. Près de 5% poussent l’endurance jusqu’à 55 heures et les compteurs de quelques stakhanovistes affichent même 67 heures. Quoi qu’il en soit, trois collaborateurs sur quatre abattent davantage de besogne que requis par leur contrat de travail. À tel point que le syndicat a menacé d’engager des poursuites.
Michelin, qui a déjà été confronté à des actes désespérés, ne veut pas prendre de risque juridique, d’autant plus que la législation sur la protection de la vie personnelle des salariés et le droit à la déconnexion évolue. Les discussions, que la direction a fondées sur la bonne foi des collaborateurs et le sens des responsabilités des représentants syndicaux, devraient aboutir d’ici à la fin du premier trimestre 2016. Les points les plus sensibles concernent la définition des missions, l’adéquation des moyens et des délais alloués. La CFE-CGC tout comme la CFDT insistent aussi sur la nécessité de former les managers au respect de la concordance des temps de vie qui reste un souci mineur pour bon nombre de petits chefs.

Numericable-SFR, l’enfant malade des télécoms

L’opérateur de téléphonie mobile s’apprête à organiser un vaste mouvement de mobilités, en lien avec 15 chantiers prioritaires de « transformation de l’entreprise ». Cela va de la refonte des systèmes d’information à la reconfiguration du service client, en passant par le reingineering de la fonction financière. Présentées aux représentants du personnel l’été dernier, ces mesures ont fait l’objet d’un accord valable jusqu’à mi-2017. Ce texte signé en juin 2015 par trois syndicats anticipe cinq situations bien identifiées.
Primo, un changement d’activité ou de rattachement. Secundo, une évolution vers un poste nouvellement créé. Tertio, un accroissement de compétence sur un même poste. Quarto, un changement de périmètre juridique, du fait des réorganisations. Quinto, des mobilités externes sont envisagées, sur la base du volontariat. Ce mercato est assorti de périodes d’essai d’un à deux mois et les transfuges bénéficieront d’un bilan quatre mois après leur confirmation dans le nouveau job. Le tout sous la surveillance d’une commission de suivi. Y siègent deux élus par organisation signataire, deux représentants des services RH de l’entité concernée et un membre de la direction du développement des ressources humaines du groupe. En cas de divergence d’analyse au sein de cette task force, les parties ont convenu de faire appel à « un médiateur extérieur, ayant une connaissance des métiers de l’entreprise ».
En outre, Numericable-SFR s’est engagée à constituer un staff spécifique d’accompagnateurs, baptisé «équipe passerelles ». Celui-ci a pour mission de recevoir les collaborateurs individuellement ou collectivement ; d’identifier les besoins de formation et de concevoir les supports idoines ; de conseiller les candidats à un transfert et de faciliter leurs démarches. Ce dispositif sophistiqué ne peut fonctionner que dans un cadre apaisé. Or l’indispensable confiance entre direction et instances représentatives s’est étiolée au fil des mois. Jusqu’au courrier que Sana Iffach, déléguée syndicale CFE-CGC de Numericable-SFR, son alter ego d’Orange, Sébastien Crozier, et Laurent Lucas, président national des télécoms du même syndicat, ont adressé à Bercy et au ministère du Travail. Ils décrivent «une stratégie financière inquiétante », invoquent des « méthodes destructrices », des « pressions sur les personnels, arrêts maladie et départs volontaires ».

Ford Aquitaine Industrie se dit en péril

Les zigzags de la direction de Ford Aquitaine Industrie (FAI) font au moins un heureux: le cabinet Sécafi qui enchaîne les expertises, à la demande des représentants du personnel. Ses consultants sont de nouveau à pied d’oeuvre depuis le 8 décembre. Cette fois, ils doivent se pencher sur l’opportunité d’arrêter la fabrication de racks.
Cette activité a fait l’objet de lourds investissements en équipements et en formations. FAI a bénéficié de subventions publiques. En rayant ce business de son projet industriel, il condamne des sous-traitants et accentue le risque de suppression d’emplois. L’usine d’un peu moins de 1000 salariés se trouverait en sureffectif. L’incertitude est d’autant plus pesante que le patron Europe de cette division, Dirk Heller, qui porte l’avenir du site sur ses épaules, quitte ses fonctions en janvier. La maison mère ne se montre pas optimiste pour la suite. Elle dit redouter l’impact des nouvelles règles antipollution, du scandale Volkswagen, des surcapacités chez les constructeurs.

Institutions

Les syndicats lavent leur linge sale en justice

A défaut d’avoir réglé leur différend dans le huis clos d’une salle de réunion au siège de l’organisation, boulevard de la Villette à Paris, la confédération CFDT et le Syndicat du commerce d’Île-de-France (SCID) qui lui est affilié s’empoignent devant les tribunaux dans le cadre de procédures multiples. La dernière en date s’est ouverte le 7 décembre au tribunal de grande instance de Créteil (94). Elle concerne un fichier d’adhérents que la maison mère reproche au SCID d’avoir irrégulièrement utilisé.
Derrière ce dossier se cache la profonde divergence de vues. Le syndicat rebelle s’est allié à la CGT, au Seci-Unsa et à SUD dans le remuant collectif Clic-P. Lequel s’oppose fermement au travail dominical alors que la ligne cédétiste officielle recommande la conciliation. Le déballage de conflits internes n’est pas propre à la formation dirigée par Laurent Berger. Guerre des ego, divergence stratégique, luttes internes… Les raisons qui poussent des individus ou des factions à porter ces dossiers sur la place publique sont légion.
La CFTC aussi a ses insoumis. Le 26 novembre dernier, la cour d’appel de Paris a condamné l’Union nationale des syndicats nationaux de l’audiovisuel (Usna- CFTC) pour avoir irrégulièrement radié son secrétaire général, Roland Marty, après l’avoir démis de son mandat. Les juges confirmaient ainsi une précédente décision du tribunal de grande instance d’octobre 2014. L’affaire, qui date de 2012, n’avait pas pu être réglée à l’amiable.
La CGT n’est pas épargnée. Sa fédération commerce est minée depuis plusieurs années par une violente opposition dont l’une des nombreuses manifestations a eu lieu devant le tribunal d’Alès (30) en janvier dernier. La tentative des dirigeants fédéraux d’écarter des trublions supposés s’est retournée contre eux, au désespoir de la confédération. Avant cela, la CFE-CGC s’était distinguée dans la calamiteuse affaire du détournement présumé dont se serait rendue coupable Danièle Karniewicz, une de ses ex-pasionarias, ancienne présidente de la Caisse nationale d’assurance vieillesse. L’accusation, après avoir tourné à la guerre des clans, a fait long feu.

L’économie collaborative pourrait être fiscalisée

Une première proposition de loi relative à l’économie collaborative vient d’atterrir sur le bureau de Gérard Larcher, président du Sénat. Elle émane de Robert Navarro, élu socialiste de l’Hérault. Son texte, qui ne comporte qu’un seul article, vise à « faire de l’économie de partage une force pour notre pays ». Pour cela, il suggère de manier l’arme fiscale. Covoiturage, location touristique de courte durée, prêt de matériel à titre onéreux entre particuliers… Les flux générés sont importants et les acteurs, ni autoentrepreneurs ni salariés, n’ont pas de statut.
Sans leur en proposer un, le sénateur suggère d’instituer un mécanisme d’agrément des plates-formes de partage qui prolifèrent. Il recommande aussi de fixer un seuil d’imposition à 5 000 € de revenu annuel par foyer. « Toute mise en relation de particuliers via un opérateur dématérialisé ferait l’objet d’un prélèvement forfaitaire libératoire de l’impôt sur le revenu de 5% du montant de la transaction », précise-t-il. Pour des sommes inférieures, les échanges relèveraient du simple « partage de frais ». Même sans générer aucun revenu pour les finances publiques, ils sont bénéfiques, selon Robert Navarro : ils permettraient de réduire de 20% les ressources non utilisées par les ménages.

Europe

UK: le premier portrait-robot du salarié zero hour

Le CIPD, équivalent britannique de notre ANDRH, fait la radiographie du zero hour contract, un statut hybride entre salariat et autoentreprise. Il lie le collaborateur à un employeur qui le rémunère à la tâche, sans garantir une rémunération minimum. Combattu par les syndicats, le système connaît un succès fulgurant. Au second semestre 2015, il concernait 755 000 personnes (dont 54% de femmes), contre moins de 253 000 en 2012. Sans surprise, les étudiants sont bien représentés dans cette population (environ 25%), de même que les quinquas sur la touche (20%). L’enquête révèle que le secteur public et l’économie sociale et solidaire y recourent plus fréquemment que les entreprises privées, et les grands groupes davantage que les PME. Dans les structures qui y font appel, ces formes atypiques d’emploi pèsent en moyenne entre 19 et 20% des effectifs. Le CIPD note que les métiers peu qualifiés prédominent (nettoyage, garde d’enfants, soins aux personnes âgées, etc.). Mais on rencontre de plus en plus d’enseignants et d’informaticiens.
Le contrat d’une durée effective de zéro heure reste exceptionnel. Les vacations oscillent en moyenne entre 19 et 20 heures hebdomadaires. Un dirigeant sur cinq affirme faire travailler ce personnel jusqu’à 30 heures par semaine, voire plus. Théoriquement, la flexibilité est censée bénéficier aux deux parties. En réalité, l’entreprise garde la main, principalement pour faire face aux fluctuations de son carnet de commandes, pour remplacer des absents ou, plus rarement, pour constituer un vivier permanent de vacataires. La réduction des coûts reste subsidiaire. Elle intervient dans un cas sur cinq.
Prudents, les employeurs font signer un accord écrit. Le prestataire s’y engage à répondre à toute sollicitation. La faculté de zapper certaines missions, comme peut le faire l’intérimaire inscrit dans une agence de travail temporaire, est un luxe. Financièrement, ce statut n’est pas pénalisant, souligne l’étude. Le barème salarial est le même que celui des collaborateurs permanents et l’accès aux formations est assuré par la plupart des sociétés. Néanmoins, dans la mesure où il s’agit de temps partiel, cette catégorie de personnel a une rémunération inférieure à la moyenne. Tous niveaux confondus, la moitié des intéressés touche moins de 15 000 £ par an et une élite (9%) empoche 45 000 £ annuels ou plus.

Espagne : forte poussée des accidents du travail

Le ministère de l’Emploi et de la Sécurité sociale tire la sonnette d’alarme. Les accidents du travail ont augmenté de 7% au premier semestre de cette année. Les statistiques font état de 13 577 incidents légers et 1 593 sinistres graves, dont 239 mortels. Soit 16 décès de plus qu’à la même période de 2014. La poussée concerne tous les secteurs : la construction en premier lieu, mais aussi l’industrie et même les services.
La confédération syndicale CCOO attribue cette dégradation à la réforme introduite en 2012. Son secrétaire chargé de la santé au travail, Peter J. Linares, explique que ce texte, en voulant réduire le coût de la main d’oeuvre et celui du licenciement, « a assoupli les obligations en matière de prévention des risques et de protection de la santé des travailleurs. Le turn-over est tel que les formations nécessaires ne sont plus assurées ». Inopérant, le système de bonus-malus mis en place pousse certains employeurs à dissimuler les accidents, ajoute le leader du CCOO.

Scanner

Salaires : les négociations de branche calent

L’accord conclu le mois dernier par les partenaires sociaux du transport routier de marchandises – une première depuis 2012 – fait figure d’exception. La hausse de 2,14% applicable à la quasi-totalité des coefficients salariaux conventionnels, ingénieurs et cadres inclus, restera exceptionnelle. Dans la plupart des branches, les négociations salariales calent. C’est le cas dans la plasturgie, où les tractations engagées depuis juin dernier s’éternisent. Le coup de pouce de 1% consenti en 2015 reste incertain cette année.
À la Fédération de la plasturgie et des composites, Mathieu Dufour, chargé du social, invoque l’envolée des matières premières et les difficultés d’approvisionnement. « Alors que l’on pouvait s’attendre à un apaisement des tensions sur le marché des matières plastiques, elles semblent redoubler et laissent craindre des difficultés d’approvisionnement », confirment les économistes. Offensive, la CFE-CGC fait observer que « les revalorisations de la grille sont perpétuellement en retard par rapport à l’inflation». Son représentant évalue le manque à gagner à 6813€ pour un cadre débutant.
Les discussions ont été aussi tendues dans le secteur voisin du pétrole. Les industriels anticipent le relèvement des taxes, dans le cadre de la transition énergétique. Ce qui aura pour effet de diminuer la consommation. Dans ces conditions, l’Union française des industries pétrolières (Ufip) n’est pas disposée à laisser filer la masse salariale. Les syndicats ayant refusé une ultime proposition d’accord à 0,5%, elle a unilatéralement fixé la barre à 0,3% à compter de janvier prochain. En guise de consolation, les pétroliers promettent d’ouvrir au cours du premier semestre 2016 une consultation sur l’incidence des accords Agirc-Arrco d’octobre dernier pour les salariés bénéficiant de la cessation anticipée d’activité pour travail posté.

Un scénario identique s’est déroulé dans le secteur du verre. Face à des syndicats arrivés à la table de négociation munis d’argumentaires justifiant des augmentations de l’ordre de 1,5 à 2,5%, auxquelles FO ajoute le déplafonnement de la prime d’ancienneté, les entreprises ont insisté sur les difficultés du moment. À défaut d’entente avec leurs interlocuteurs, elles décident de concentrer leur effort sur les plus basses rémunérations, celles correspondant aux trois premiers coefficients.
À ce compte, le réalisme l’emporte dans bon nombre de cas. Comme dans les industries électriques et gazières (IEG). Le long préambule des employeurs lors des tractations conclues fin novembre a désarmé les revendications. Ils ont mis en avant la hausse prévisible des tarifs, la chute de la consommation, la croissance atone, les incertitudes sur le nucléaire, la panne de croissance en Chine et même l’affaire Volkswagen. Tout y est passé. Résultat : une modique amélioration de 0,2% du salaire national de base (SNB). Le secrétaire général de la CFE-CGC Énergies, William Viry- Allemoz, ne fait pas la fine bouche: «C’est peu, mais toujours ça de pris », dit-il. Son homologue de la Fnem-FO, Vincent Hernandez, se console en prenant en compte les avantages annexes comme l’ancienneté et les mesures de rattrapage de certains niveaux. Mis bout à bout, tout cela représente une revalorisation proche de 1,8%.

Dialogue balisé au ministère de l’écologie

On a rarement vu des ministres s’intéresser de si près aux détails du dialogue social au sein de leur administration. La ministre de l’Écologie, Ségolène Royal, et son homologue du Logement, Sylvia Pinel, déploient dans ce domaine un luxe de précautions. Elles ne se contentent pas d’arrêter un calendrier de négociation d’ici à fin 2016. Afin de garantir la réussite des chantiers prioritaires qu’elles ont définis (pénibilité, amiante et télétravail), elles détaillent dans une note aux DG, patrons d’agences satellites et surtout aux cadres des ressources humaines une méthode à laquelle ils sont fermement priés de conformer. Outre les instances réglementaires que sont les comités techniques et les CHSCT, ils doivent animer des « instances informelles de dialogue social » pour mettre de l’huile dans les rouages, organiser des « réunions de chantier » propres à chacun des thèmes de négociation. Les syndicats non représentatifs pourront y participer. Ils doivent aussi convoquer des réunions de synthèse en fonction de l’état d’avancement des dossiers, ceux-ci faisant l’objet d’un planning de suivi très précis.

Auchan s’apprête à reformater l’épargne salariale

En vigueur depuis 1977, l’accord qui régit l’avantageux système d’épargne salariale au sein du groupe Auchan expire le 31 décembre prochain. L’entreprise, qui a été pionnière dans ce domaine, veut en profiter pour adapter le mécanisme à sa nouvelle structure juridique. Depuis quelques semaines, Auchan est organisé en holding avec trois grands métiers, dont la vitrine reste Auchan Retail qui coiffe toute la distribution – hypermarchés, supermarchés, e-commerce et drives inclus. Rassurante, la direction dit vouloir renforcer le partage du profit. Elle propose de créer, d’ici à mars 2016, un nouveau fonds d’épargne d’entreprise (PEE) couvrant les entités Auchan France, la filiale immobilière Immochan France, Auchan Carburant ainsi que les sociétés Sodec (mutualisation de services administratifs) et Citania.
Dans le même temps, un nouveau fonds commun de placement baptisé ValFrance verrait le jour. Il serait constitué pour moitié de titres liés à Auchan Retail, tout en étant en partie indexé sur la valeur de la holding. Ce mixage présenterait l’avantage consolider les liens entre collaborateurs de différentes structures. Les fonds détenus dans les anciens dispositifs seraient transférés dans les nouveaux. L’opération reste délicate, dans la mesure où l’action Auchan, non cotée, est évaluée tous les ans selon des méthodes propres au groupe. Mais les syndicats semblent favorables à ces évolutions. Même s’ils réclament davantage de précisions sur le projet et la stratégie d’ici à trois ans. Ils s’interrogent aussi sur la rentabilité du futur fonds commun de placement ValFrance.

Confidences

CHALLENGE

Pour capter le marché de la formation économique et sociale des représentants du personnel, la bataille fait rage entre les organismes de formation propres aux syndicats et les prestataires tiers. Selon ces derniers, les stagiaires qui s’inscrivent à leurs sessions éprouvent les plus grandes difficultés à obtenir le maintien de leur rémunération, ce qui fausse la concurrence, ou, pire, incite certains à renoncer à leurs droits. Le dossier vient de remonter à la ministre du Travail.

PÉNIBILITÉ

Les entreprises du BTP et de la filière bois font un pressing de dernière minute afin d’obtenir de la ministre des Affaires sociales un assouplissement du projet d’arrêté sur l’exposition aux poussières de sciures. Le texte doit être prochainement adopté dans le cadre de la mise en place du compte de pénibilité. Il fixera à 0,2 mg par m3 le seuil maximum d’exposition au risque. Le ratio actuel, de 1 mg par m3, est déjà cinq fois supérieur à la norme européenne, font-elles valoir. Cela concerne environ 370 000 salariés.

PROTECTION SOCIALE

Pour une fois, le cordonnier n’est pas mal chaussé : la complémentaire santé des salariés de la Sécu se porte bien, elle est même excédentaire. Cela permet d’accroître les prestations à taux de cotisation inchangé et de créer de nouveaux services. Primo, des formations en ligne à destination des aidants familiaux. Secundo, un fonds de solidarité, dont l’objectif sera d’attribuer des allocations exceptionnelles à ceux qui ont dû faire face à des dépenses de santé importantes.

SOUTIEN

Le député LR de l’Orne Jean- Claude Lenoir propose d’instituer un crédit d’impôt, pour les dépenses d’avocats que les particuliers seraient amenés à engager pour défendre leurs droits. Un dispositif qui pourrait notamment s’appliquer aux recours devant les conseils de prud’hommes.

Acteurs

THIERRY TUOT

Conseiller d’État, spécialiste de l’immigration, auteur d’un rapport sur les politiques d’intégration remis à Matignon en février 2013, il est chargé par le gouvernement d’élaborer « des propositions concrètes pour favoriser la mobilisation civique dans les entreprises ». Il fera équipe avec son cadet, Didier Casas, maître des requêtes au Conseil d’État, actuel secrétaire général de Bouygues Télécom et président de la Fédération française des télécoms (FFT). Le duo a démarré au quart de tour, son rapport censé contenir des suggestions en matière d’emploi, d’apprentissage et de développement territorial est attendu à la fin du mois.

VIRGINIE DUVAL

La présidente de l’Union syndicale des magistrats (USM) a pris sa plus belle plume pour écrire au président de la République. Malgré l’annonce de 2 500 nouveaux emplois au ministère de la Justice, elle réclame au premier magistrat du pays de renforcer davantage « les services judiciaires, en première ligne dans la lutte contre le terrorisme ». Elle estime nécessaire de créer 114 postes de magistrats du siège, auxquels s’ajouteraient 250 autres, relevant du parquet.
Pour se hisser au niveau moyen des pays du Conseil de l’Europe, la France devrait compter 20 500 spécialistes. L’effectif se limite à 8 015 unités.

JÉRÉMIE ROLLOT

Expert de la santé psychologique au travail, enseignant à l’université de Lorraine, il se voit confier le pilotage du nouveau bureau du cabinet Psya à Nancy. La structure interviendra sur les trois niveaux de prévention, de l’évaluation des risques à la prise en charge des salariés en difficulté. Elle proposera aussi des formations à destination des managers, élus du personnel ou membre des directions, sur les thèmes des risques psychosociaux et de la qualité de vie au travail.

FRANÇOIS SOULAGE

Président du collectif Alerte, il pilote le plan d’action sur le travail social adopté en Conseil des ministres le 21 octobre dernier. Il présentera un rapport intermédiaire en juin 2016, précisant les conditions de la mission et les indicateurs de suivi. Il supervisera ensuite des bilans périodiques, à intervalles de 18 mois, et ce jusqu’en 2020, échéance du programme. Celui-ci vise à valoriser les 14 métiers, à moderniser les formations et à mieux accompagner les bénéficiaires. Cela concerne 1,2 million de travailleurs sociaux, dont 700 000 titulaires d’un diplôme.

Coulisses

MANAGEMENT

Les DRH peinent à mettre en œuvre les entretiens professionnels (EP) devenus obligatoires, en complément des habituelles évaluations individuelles. Même les entreprises qui avaient déjà une pratique approchante sont embarrassées. À l’image de la Société générale. La banque vient de décider que ces EP, qui se déroulent sous la responsabilité de la DRH, relèveront désormais des managers de proximité. Ceux-ci n’ont eu pour seule formation qu’un kit d’une quarantaine de pages à compulser.

RÉMUNÉRATION

Pour les augmentations 2016, LCL passe au tout individuel. La direction explique ce changement de stratégie par la modicité de l’enveloppe globale qui n’aurait pas permis de distribuer des améliorations à tous les collaborateurs sans tomber dans le symbolique. La reconnaissance au mérite représentera néanmoins 1,4% de la masse salariale.

FORMATION

Le régime général de la Sécurité sociale ouvrira en janvier prochain son université d’entreprise. Baptisée Institut 4.10, elle sera placée sous la tutelle de l’Uncanss, tête de réseau de la Sécu, et aura pour vocation de « préparer les collaborateurs à l’exercice de leur métier et d’accompagner le développement de ceux déjà expérimentés ». Le budget global de formation de l’organisme est de 215M€. Chaque année, 85 000 salariés, soit un employé sur deux, bénéficient d’un stage.

EMPLOI

Les mouvements de concentration dans le secteur de la mutualité ne semblent pas nuire à l’emploi, si l’on en croit le dernier bilan social réalisé par l’observatoire de l’emploi dans la branche. La profession a recruté 3 800 personnes, tout en perdant 3 650 postes. Cela se traduit par une croissance de 0,4%. Toutefois, la précarité augmente : les deux tiers des embauches concernent des CDD proposés à aux moins de 30 ans. Une politique qui ne favorise pas l’attractivité du métier.

HANDICAP

STMicro doit faire des efforts pour reclasser le personnel déclaré inapte, au lieu de s’en débarrasser par des ruptures conventionnelles, même financièrement généreuses. C’est la principale critique que formulent certains élus du CCE à la lecture du bilan de l’accord handicap qui vient d’expirer. Le nouveau texte, tout juste conclu, comporte quelques avancées, dont la principale est la création d’une aide au passage à temps partiel thérapeutique.

COMPLÉMENTAIRE

AG2R Prévoyance est l’organisme recommandé par les partenaires sociaux de la navigation de plaisance pour le régime de couverture complémentaire de frais de santé de la branche. Le dispositif, avalisé par la CFDT, FO et la CFE-CGC, entrera en vigueur au 1er janvier 2016. AG2R Prévoyance restera privilégié pendant cinq ans. Le financement du régime collectif sera assuré par une cotisation répartie à 50-50 entre salariés et entreprises.

RECONNAISSANCE

Épaulé par l’association Dialogues, passée experte en la matière, Michelin fait plancher un groupe de travail paritaire sur la reconnaissance des compétences acquises par les représentants du personnel dans le cadre de leur mandat. La méthode proposée ressemble à celle déjà utilisée chez BPCE : une évaluation des savoir- faire transférables menée par les syndicats serait croisée avec une pesée faite par l’entreprise, le tout enrichi par les observations de Dialogues. Le processus n’est pas encore finalisé.

INTERCULTUREL

Le groupe Nexter va organiser pour ses collaborateurs des stages d’initiation à la culture business et au management à l’allemande. Il s’agit de les préparer à la fusion programmée avec le groupe de défense d’outre-Rhin Krauss-Maffei Wegmann (KMW), dans le cadre du projet Kant. Dans un premier temps, une centaine de cadres sup en bénéficieront, avant une éventuelle généralisation à la population des cols blancs dans le courant de l’année 2016.

NOMADISME

La Société générale expérimente le flex working sur son nouveau campus de Val-de-Fontenay (94). Six équipes sont concernées par ces postes mobiles qualifiés d’espaces collaboratifs. Nomades, les intéressés, munis d’un ordinateur portable et d’un casque téléphonique, occupent des postes vacants, pas forcément le même d’un jour à l’autre. Un bilan de ce projet pilote sera fait, mais la DRH et les services généraux restent prudents. Rien n’indique que ce dispositif sera pérennisé.

ASCENSEUR

La promotion interne tourne à plein régime chez Airbus Opérations, à Toulouse. Près de 95% des 635 collaborateurs non cadres postulant à une reconnaissance supérieure, sans pour autant disposer du diplôme requis, ont été upgradés. Présélectionnés par leur responsable hiérarchique, les candidats sont testés par le biais d’un simple entretien professionnel.

Eurobrèves

ALLEMAGNE

Bien que le taux de chômage reste inchangé, à 6% fin novembre, le patron de l’Agence fédérale pour l’emploi, Frank-Jürgen Weise, confirme la vitalité du marché du travail. Son organisme dénombre 16 000 demandeurs d’emploi en moins par rapport à octobre (2,63 millions de personnes). Sur les 12 derniers mois, la décrue atteint 84 000 unités. Dans le même temps, 610 000 offres d’embauche ont été enregistrées le mois dernier, soit 96 000 de plus qu’en novembre 2014. Les premiers recruteurs sont le transport, la logistique et le commerce de détail.

ESPAGNE

L’administration simplifie la tâche des filiales de multinationales qui accueillent des cadres ou des stagiaires non européens en provenance d’une autre entité. Jusqu’ici, à moins de solliciter un permis de séjour, les transfuges avaient droit à un visa de 90 jours. Une nouvelle législation tout juste entrée en vigueur autorise les cadres dirigeants mobiles à œuvrer sur place durant trois ans. Cette durée est limitée à un an pour les stagiaires. L’Espagne est ainsi le premier État de l’UE à mettre en œuvre la directive 66/2014 relative à la mobilité transfrontalière au sein des grandes entreprises.

BELGIQUE

La Fédération des entreprises de Belgique (FEB) reprend à son compte une étude de PWC. Laquelle estime que le PIB ferait un bond de 10%, si les seniors restaient en activité aussi longtemps que leurs homologues suédois, champions d’Europe. Une autre évaluation du Bureau du plan conclut que le recul de l’âge de la retraite à 67 ans (au lieu de 65) réduira de moitié le coût du vieillissement.
Le syndicat FGTB leur oppose une analyse différente. Il affirme que « travailler plus longtemps est particulièrement épuisant, voire impossible. En fin de parcours, les seniors sont déjà au chômage. À peine 3% de l’ensemble des embauches concernent les plus de 55 ans. Ceux-ci n’ont que 12% de chances de décrocher un entretien d’embauche ».

LUXEMBOURG

Le patronat fait peau neuve. Son organisation phare, la Fédération des industriels luxembourgeois (Fedil), nomme un nouveau directeur, René Winkin, un fringant économiste de 47 ans, précédemment secrétaire général. Lobbyiste du secteur pétrolier, il a été formé à Strasbourg. II remplace Robert Dennewald qui se retire après 36 ans de bons et loyaux services. La Fedil représente 30% de l’emploi et 25% de la valeur ajoutée de toutes les entreprises.

Décideurs

FLORENCE CAREL est promue secrétaire générale de Sogeprom, spécialiste de la promotion immobilière, filiale de Société générale. Elle supervise les ressources humaines, le juridique et l’administratif. Entrée dans le groupe en 1990, elle y a occupé différentes fonctions au sein de la direction financière.

PATRICK ERRARD, directeur général France du groupe pharmaceutique japonais Astellas Pharma, rempile à la présidence du Leem (Les Entreprises du médicament) pour un second mandat de deux ans. Il avait été élu la première fois en septembre 2013.

FRANCIS LEMOR, patron du groupe Stef, devient président du comité transport et mobilité du Medef, une instance qui regroupe l’ensemble des acteurs de la filière.

MICHAËL MASSET est nommé DRH du groupe Altice. Il occupait une fonction similaire au sein du groupe bancaire Dexia. Auparavant, il avait exercé comme avocat dans le cabinet Claeys & Engels, après avoir débuté comme consultant (Ernst & Young, Deloitte & Touche).

HANNA MOUKANAS est nommé responsable du bureau parisien d’Oliver Wyman. Au sein de ce cabinet de conseil aux DG, il était président de l’entité efficacité et transformation des organisations.

Agenda

« LE DROIT DE REPRÉSENTATION DU PERSONNEL APRÈS LA LOI REBSAMEN »

Dans le cadre des Forums de l’Institut du travail de Bordeaux, exposé de Gilles Auzero, professeur à l’université de Bordeaux.

Le 14 décembre à Bordeaux.

« DROIT ET LIBERTÉ RELIGIEUSE : QUELLE LAÏCITÉ AUJOURD’HUI ? »

Colloque organisé par le Syndicat des avocats de France (SAF). Au programme : construction historique et juridique de la laïcité, encadrement juridique de la liberté religieuse, notamment dans l’entreprise. Interventions de chercheurs en droit, avocats, sociologues.

Le 14 décembre, à Bordeaux.
safbordeaux@yahoo.fr

« ÉGALITÉ ET LA MIXITÉ PROFESSIONNELLES : OUTILS POUR FAIRE SON DIAGNOSTIC »

Dans le cadre des ateliers trimestriels proposés par l’Aract Lorraine sur ce thème, à l’intention des directions d’entreprise et des membres des instances représentatives du personnel.

Le 7 janvier 2016 à Nancy.
aractlorraine@anact.fr

« PÉNIBILITÉ, QUELS ENJEUX ? »

Dans le cadre d’un cycle de conférences dédié à ce thème, organisé par l’université de Nantes. Comment le médecin du travail peut-il prévenir la pénibilité ? Comment la mesurer ? Quels liens entre pénibilité et inaptitude ?

Le 13 janvier 2016, à Nantes.
nathalie.brault@univ-nantes.fr

« UNIVERSITÉ D’HIVER DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE »

Rendez-vous annuel orchestré par Centre Inffo. Exposés, échanges en ateliers, à destination des acteurs de l’orientation, de la formation et de l’emploi. Au programme : financement, orientation, gestion des compétences, business models, etc.

Du 27 au 29 janvier 2016, à Biarritz.
uhfp-inscription@centre-inffo.fr

« SANTÉ ET TRAVAIL : REPENSER LES LIENS »

Ce colloque préparé par l’association Travail Santé Société Territoires (TSST) se veut le point de départ d’une initiative qui vise à favoriser l’émergence d’une communauté de pensée et d’action sur le travail et le pilotage des organisations.

Le 29 janvier 2016, à Paris.