Paul Frimat chargé d’une mission sur l’exposition aux agents chimiques dangereux

La ministre du Travail et la ministre des Solidarités et de la Santé ont confié ce 10 novembre une mission sur l’exposition aux agents chimiques dangereux à Paul Frimat, professeur des universités et praticien hospitalier, spécialiste de la santé au travail. Les conclusions sont attendues d’ici à fin janvier 2018.

 

La feuille de route comprend trois objectifs. Primo, proposer des pistes pour renforcer les mesures de prévention, à travers un bilan des obligations des employeurs concernant l’utilisation et l’exposition à des agents chimiques dangereux, et faire des préconisations pour renforcer l’effectivité de ces obligations. Secundo, trouver les moyens de s’assurer des modalités du suivi de l’exposition des salariés aux agents chimiques dangereux, notamment via le dossier médical en santé au travail. Tertio, étudier des modalités de prise en compte des salariés concernés, notamment en matière d’indemnisation.

 

« Les travaux associeront les acteurs intéressés, notamment le monde universitaire, les partenaires sociaux et les représentants des professionnels de la santé au travail », précisent les ministères.

 

Cette mission qui fait suite au travail mené cet été par la direction générale du travail s’inscrit dans le contexte d’un nouveau dispositif de prévention et de réparation de l’exposition aux facteurs de risques professionnels, incluant le risque chimique. La ministre du Travail avait annoncé dès le 20 juillet dernier aux partenaires sociaux membres du Conseil national de l’orientation des conditions de travail (COCT) que la réflexion se poursuivrait sur ce thème.